Schéma Régional des Carrières
Introduction
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Le Schéma Régional des Carrières (SRC) vise à définir les conditions générales d'implantation des carrières, les orientations relatives à la logistique nécessaire, à la gestion durable des différents types de matériaux ainsi que les mesures indispensables à sa compatibilité avec les autres plans/programmes et celles permettant d'éviter, réduire ou compenser ses impacts. Le SRC Occitanie vise à remplacer les 13 schémas départementaux des carrières existants en région. Ses travaux d'élaboration ont débuté en 2018 et ont traité, en première phase, des thèmes suivants : enjeux environnementaux, ressources primaires, ressources secondaires, besoin et usage, logistique. Ils se sont poursuivis pour définir les scénarios d'approvisionnement, les orientations/objectifs et les modalités de suivi et d'évaluation du schéma. |
Liens utiles :
Décret n°2015-1676 du 15 décembre 2015 relatif au SRC et SDC ainsi qu'à l'application du CE outre-mer
Instruction du gouvernement du 4 août 2017 relative à la mise en œuvre des SRC
Arrêté préfectoral du 28 mai 2018 portant création du COPIL du SRC Occitanie
Les documents consultables - Projet SRC
(BRGM) |
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Cartes au 1/100 000ème Ressources primaires et carrières actives Gisements potentiellement exploitables d'intérêt national Gisements potentiellement exploitables d'intérêt régional
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Infrastructures de transport et noeuds intermodaux Atlas par bassin de consommation (1/400 000ème)
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Echanges de ressources minérales avec les autres régions - granulats
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COPIL
COPIL N°1 Compte-rendu du COPIL du 18 juin 2018 Présentations COPIL n°1 du 18 juin 2018
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COPIL N°2 |
COPIL N°3 Compte rendu du copil du 26 mai 2021 |
COPIL N°4 |
COPIL N°5 Présentation Copil n°5 du 15 mai 2023 Compte-rendu du COPIL du 15 mai 2023
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